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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM
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COVERSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COVERSOL
BERNATOM, SARL

Numéro de dépôt :
3087847
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021

Présentation de la marque COVERSOL

Déposée le 9 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COVERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM domicilié(e) 31 avenue de la Paix - 57520 - ROUHLING - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNATOM domicilié(e) 31 avenue de la Paix - 57520 - ROUHLING - France.

La marque COVERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COVERSOL est expirée depuis le 9 mars 2021.

BERNATOM a également déposé les autres marques suivantes : COVODOR , BERNASOL , BERNACLEAN , JAKO BIRD , WAROSOL , WASOL , SOLTEC , BERNATOM , MASTISOL , COVERMAX


BERNATOM, SARL - 31 avenue de la Paix - 57520 - ROUHLING - France


BERNATOM - 31 avenue de la Paix - 57520 - ROUHLING - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344456 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427478 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427477 - Publication au BOPI 2006-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456184 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Liquide bicomposant, autogonflant à base de résines organo-minérales, organiques ou minérales mis en place sur site par projection ou injection.